Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIANA JEANS
VALLEE JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
92439669
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque INDIANA JEANS

Déposée le 16 octobre 1992 par VALLEE JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « INDIANA JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est VALLEE JEAN FRANCOIS, domicilié(e) 91, Rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SOULARD YVES - France.

La marque INDIANA JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIANA JEANS est expirée depuis le 16 octobre 2002.

VALLEE JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : COEURLIGNE , OCEANING SPIRIT , OCEAMER


VALLEE JEAN FRANCOIS - 91, Rue Michel Ange, 75016 PARIS - France


MR SOULARD YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

- Cuir et imitation du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouet et sellerie - Vêtements, chaussures, chapellerie - Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes; couverture de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.